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| Prix : | 
Nos prix s'entendent nets, TVA non comprise. Nous nous réservons expressément le droit de modifier nos prix sans avis préalable. |
| Livraison : | Dès 500.-- HT franco par camion, dans notre réseau normal de distribution. Les frais d'envoi et d'emballage sont facturés au minimum 15.-- |
| Réclamations : | Pour être admises, toutes réclamations doivent être faites dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise. Les dégâts constatés lors du déballage ne seront pris en considération que si ils ont été l'objet d'un constat par l'entreprise de transport. |
| Délai de livraison : | Le délai de livraison indiqué est indicatif et sans engagement. En cas d'impossibilité de respecter le délai, le client renonce à toute compensation par L. Ellgass SA |
| Garantie : | Nous garantissons nos produits de telle sorte que nous remplaçons gratuitement ou créditons toute pièce défectueuse qui nous est retournée franco à cause d'un vice de matière ou un défaut de fabrication prouvable. |
| Conditions de paiement : | Les factures sont payables à trente jours net, sans escompte. En cas de retard, le client est responsable de tous les frais occasionnés par un paiement tardif. Si le client ne respecte pas les conditions de paiement ou s'il devient insolvable, toutes les créances deviennent exigibles quels que soient les termes convenus. Tout retard de paiement du client autorise L. Ellgass SA à annuler le contrat, et ceci sans mise en demeure expresse signifiée au client, et également à annuler sans délai toutes les commandes non exécutées ou en cours de fabrication. |
| Lieu de juridiction : | 1030 Bussigny-près-Lausanne |
